Conditions Générales d'Utilisation & de Vente
Dernière mise à jour : 7 Septembre 2026 • Modèle Commercial Multi-Serveurs
01. Objet & Acceptation
Les présentes Conditions Générales régissent l'accès et l'utilisation du bot Discord Atlast et de son interface Web Atlast Dashboard. En invitant le bot sur un serveur Discord ou en souscrivant à une offre commerciale, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve l'intégralité des présentes conditions ainsi que notre Politique de Confidentialité.
02. Licence d'Utilisation & Licence Commerciale
Atlast concède à l'administrateur du serveur client une licence personnelle, non exclusive, non transférable et révocable d'utilisation des services pour le ou les serveurs Discord autorisés.
- L'utilisateur s'interdit de décompiler, désassembler ou tenter de rétro-concevoir le code source du moteur Atlast.
- La revente de l'accès au bot à des tiers ou la tentative de contournement des quotas et licences de serveurs est strictement interdite.
03. Règles d'Usage Acceptable
En utilisant Atlast, vous vous engagez à respecter les Conditions d'Utilisation et Directives Communautaires de Discord Inc. Il est formellement prohibé d'utiliser Atlast pour :
04. Formules Commerciales & Abonnements SaaS
Atlast propose des licences d'utilisation destinées aux communautés professionnelles et serveurs de grande envergure :
- Les abonnements sont souscrits pour une période mensuelle ou annuelle avec reconduction tacite.
- Les fonctionnalités premium incluent l'Anti-Nuke en direct, le stockage étendu des logs à 365 jours, l'Auto-Modération par Intelligence Artificielle et le support technique dédié.
- Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la souscription et peuvent être résiliés à tout moment depuis le dashboard avant la date de renouvellement.
05. Disponibilité & Limitation de Responsabilité
Atlast met en œuvre toutes les diligences techniques raisonnables pour garantir une disponibilité maximale de 99.9%. Toutefois, nous ne pouvons être tenus responsables des pannes résultant d'une interruption des API de Discord, de coupures réseaux majeures ou d'une utilisation frauduleuse de jetons d'accès par l'utilisateur.
Le service de modération automatique constitue une aide à la décision pour les équipes de staff et ne saurait se substituer à la vigilance humaine des administrateurs de la guilde.
06. Résiliation & Droit Applicable
Tout manquement grave aux présentes conditions autorise l'équipe d'Atlast à suspendre immédiatement le service sur le serveur incriminé sans préavis ni indemnité. Les présentes conditions sont régies par le droit français et la réglementation de l'Union Européenne. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux compétents.